Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination

SBMA France — Société de Bienfaisance Médico-Associative

Forme juridique

Association loi 1901

Date de création

19 mars 2026

Siège social

6 avenue du Poteau, 60300 Chamant, France

RNA

W604009961

SIREN

103 219 770

SIRET (siège)

103 219 770 00015

Code APE

88.99B — Action sociale sans hébergement n.c.a.

Email

contact@sbma-france.org

Direction de la publication

Dr Adil DARUGAR, Trésorier de l'association SBMA France.

Hébergement

Frontend

Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States

Données de santé

OVHcloud HDS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (hébergeur certifié HDS)

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo) est la propriété exclusive de SBMA France, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

SBMA France traite des données personnelles dans le cadre de la gestion de ses membres et de ses missions humanitaires. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits : contact@sbma-france.org

Consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies fonctionnels nécessaires à son fonctionnement. Consultez notre politique de gestion des cookies.

Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'association seront saisis. Le droit français est applicable.